Informations Légales Réglementaires
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les différentes parties prenantes de la plateforme d'information institutionnelle du Parc Botanique Ar-Paeron sont présentées ci-dessous de manière transparente et rigoureuse.
1. Éditeur de la Plateforme
Le présent site internet est édité par l'association Parc Botanique Ar-Paeron, personne morale de droit privé à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège Social : 21 B RUE DU CALVAIRE, 29770 AUDIERNE, Bretagne, France.
Enregistrement National : Enregistrée au Répertoire National des Associations sous le numéro RNA : W294001234.
Numéro d'Identification Siren : 488461484 (Insee, Finistère).
Représentant Légal statutaire : Mme Marie-Noëlle Cariou, Directrice de la Publication administrative.
2. Hébergement de la Plateforme
Ce site d'information d'utilité publique est hébergé en Union Européenne par la société d'infrastructure cloud de l'association, garantissant la protection et la localisation souveraine des données de liaison de nos correspondants citoyens.
3. Propriété Intellectuelle & Droits
L'intégralité des textes d'analyse éco-sciences, herbiers numérisés et documents d'utilité sociale rédigés par Ar-Paeron est placée de manière volontaire sous licence de libre diffusion pour encourager la propagation des savoirs botaniques en Bretagne et à l'international.